Horaires des travaux à Barcelone : ce que dit l'ordonnance

Et les samedis, dimanches et jours fériés ?

C'est là que les doutes sont les plus nombreux, et nous le disons clairement : les sources que nous avons lues ne donnent aucun horaire pour le samedi, le dimanche ni les jours fériés. L'ordonnance fixe l'horaire du lundi au vendredi et nous n'y avons pas trouvé de créneau pour le week-end. Certaines pages de tiers donnent des horaires pour le week-end, mais nous n'avons pas pu les vérifier par rapport à l'ordonnance, donc nous ne les reprenons pas. Nous n'avons pas non plus lu comment l'ordonnance traite un jour férié en semaine, et nous n'affirmons rien à ce sujet.

Ce que dit en revanche l'ordonnance, c'est que les travaux de nuit et le week-end, hors exceptions, doivent faire l'objet d'une demande et d'une autorisation expresse de l'Ajuntament, qui peut juger utile de demander une étude d'impact acoustique.¹ Autrement dit, ce n'est pas un horaire libre que tu puisses appliquer toi-même.

Les exceptions prévues par l'ordonnance sont les suivantes : les travaux urgents pour rétablir des services essentiels (électricité, eau, gaz, téléphone), ceux destinés à écarter un risque ou un danger imminent pour des personnes ou des biens, et ceux dont la nature rend impossible une exécution de jour ou du lundi au vendredi.¹

Si tu veux que l'entreprise travaille un samedi, ce n'est pas une évidence : demande-lui si elle dispose de l'autorisation de l'Ajuntament pour ce jour-là.¹

Engins, bruit et chargement des matériaux

L'ordonnance oblige les personnes qui exécutent les travaux à adopter les mesures nécessaires pour respecter les valeurs limites de bruit de la zone où elles travaillent, allant, si besoin, jusqu'à arrêter la source de bruit ou à installer des silencieux. De plus, les moteurs des engins doivent être coupés lorsqu'ils ne servent pas, et les compresseurs et les engins bruyants situés à moins de 50 mètres d'immeubles occupés fonctionnent capot fermé.¹

Le chargement et le déchargement des matériaux de construction ont leur propre horaire : de 7 à 21 heures en journée. De 21 à 7 heures, seul est permis si le titulaire notifie le début des travaux à l'Ajuntament avec un certificat attestant que le bruit ne dépasse pas les valeurs limites nocturnes.¹

Ce guide ne donne pas de chiffres en décibels, car nous n'avons pas lu les annexes précisant les limites par créneau.

Si tu fais appel à une entreprise : devis écrit avec dates

Si tu fais réaliser les travaux, demande un devis écrit qui indique les dates. Selon le Code de la consommation de Catalogne, lorsque le prix ne peut pas être fixé avec exactitude à l'avance, tu as droit à un devis écrit indiquant l'identité et l'adresse du prestataire, les opérations, le montant, la durée de validité ainsi que la date approximative et la durée prévue du service. Ce devis engage le prestataire jusqu'à l'expiration de sa durée de validité.³ Tu peux consulter le texte du Code de la consommation de Catalogne au BOE.

Le même code précise que les sommes versées d'avance doivent être garanties.³

Pour savoir quelle démarche requiert ton chantier, consulte la procédure sur le site municipal.